Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous les mentions légales du site lesbecassescouture.fr
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Les Bécasses Couture
Identité juridique : Bénédicte Paillart EI
Statut : Micro-entreprise (entrepreneur individuel)
SIRET : 95270016900016
Responsable de la publication : Bénédicte Paillart
Adresse : Lacay – 31560 Caignac
Email : lesbecassescouture@gmail.com
Entreprise non assujettie à la TVA – article 293 B du CGI.
2. Hébergement
Hébergeur du site : OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : www.ovhcloud.com
téléphone : +33 972 10 1007
Le site est propulsé par WordPress + WooCommerce, une solution e-commerce open source.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, photos, graphismes, logo, créations…) sont la propriété exclusive de Les Bécasses Couture sauf mention contraire.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.
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